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Marques déposées par Sophia Institute for the Creative Arts Association
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Voix Navigables
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Voix Navigables
Sophia Institute for the Creative Arts Association

Numéro de dépôt :
3634906
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Voix Navigables de Sophia Institute for the Creative Arts Association

Présentation de la marque Voix Navigables

Déposée par voie électronique le 9 mars 2009 par Sophia Institute for the Creative Arts Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Voix Navigables »

Le déposant est Sophia Institute for the Creative Arts Association domicilié(e) 7 bis rue du Saule Fleuri,93450 L'Île-Saint-Denis - 93450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophia Institute for the Creative Arts domicilié(e) 7 bis rue du Saule Fleuri,93450 L'Île-Saint-Denis - 93450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Sophia Institute for the Creative Arts Association - 7 bis rue du Saule Fleuri,93450 L'Île-Saint-Denis - 93450 - France


Sophia Institute for the Creative Arts - 7 bis rue du Saule Fleuri,93450 L'Île-Saint-Denis - 93450 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Inscription le 4 janvier 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°512990 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04

Inscription le 16 février 2010 - Rejet total n°516573 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 29 mars 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°519933 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.