SOPHIA CONSEIL, SAS SCHNEIDER AUTOMATION, SAS RFIT TECHNOLOGIES, SAS
Numéro de dépôt :
3966147
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2022
Présentation de la marque TRACE IT ALL
Déposée par voie électronique le 5 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPHIA CONSEIL, la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER AUTOMATION, la Société par Action Simplifiée (SAS) RFIT TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRACE IT ALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPHIA CONSEIL domicilié(e) Arche des dolines, 5 rue Soutrane - 06560 - SOPHIA ANTIPOLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER AUTOMATION domicilié(e) Z.I. Carros, 1ère avenue - 8ème rue - 06510 - Carros - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société par Action Simplifiée (SAS) RFIT TECHNOLOGIES domicilié(e) 26 rue Barthélémy de Laffemas - 26000 - Valence - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPHIA CONSEIL, M. Vincent DAVID domicilié(e) Arche des dolines, 5 rue Soutrane - 06560 - SOPHIA ANTIPOLIS - France.
La marque TRACE IT ALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPHIA CONSEIL, SAS - Arche des dolines, 5 rue Soutrane - 06560 - SOPHIA ANTIPOLIS - France - SIREN 4
SCHNEIDER AUTOMATION, SAS - Z.I. Carros, 1ère avenue - 8ème rue - 06510 - Carros - France - SIREN 4
RFIT TECHNOLOGIES, SAS - 26 rue Barthélémy de Laffemas - 26000 - Valence - France - SIREN 5
SOPHIA CONSEIL, M. Vincent DAVID - Arche des dolines, 5 rue Soutrane - 06560 - SOPHIA ANTIPOLIS - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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