TRANSACALM
Présentation de la marque TRANSACALM
Déposée le 24 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSACALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRANSACALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSACALM est expirée depuis le 24 septembre 2023.
SOPHARM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344992 - Publication au BOPI 2002-04-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10
Renouvellement sans limitation n°2239740 - Publication au BOPI 2003-24
Inscription le 3 novembre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°380732 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 8 septembre 2003 - Changement d'adresse n°376927 - Publication au BOPI 2003-09-08
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Inscription le 23 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500400 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2013 n°2532938 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-17
Inscription le 4 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°744823 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-04
Inscription le 21 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806084 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21