INSADOL
Présentation de la marque INSADOL
Déposée le 1 février 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSADOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INSADOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INSADOL est expirée depuis le 1 février 2024.
SOPHARM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°24101 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2004 n°2262942 - Publication au BOPI 2004-04-14
Renouvellement sans limitation n°2027790 - Publication au BOPI 1994-08
Inscription le 29 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345411 - Publication au BOPI 2002-04-29
Inscription le 16 avril 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°253194 - Publication au BOPI 1998-04-16
Inscription - Transmission de propriété n°34487 - Publication au BOPI
Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°196918 - Publication au BOPI 1996-02-05
Inscription le 19 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250134 - Publication au BOPI 1998-02-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26
Inscription le 23 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500400 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2014 n°2547624 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-03
Inscription le 11 juillet 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°763340 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-11
Inscription le 7 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786706 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-07