Déposée le 7 janvier 1999 par la société SOPHA MEDICAL VISION INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « POSITRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est la société SOPHA MEDICAL VISION INTERNATIONAL domicilié(e) 17, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 886 834 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian Schmit et Associés - France.
La marque POSITRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSITRACE est expirée depuis le 7 janvier 2009.
SOPHA MEDICAL VISION INTERNATIONAL - 17, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 327886834
Cabinet Christian Schmit et Associés - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Appareils et instruments médicaux, appareils de mesurage médical ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images médicales ; supports d'enregistrement magnétiques pour des images médicales ; machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs dans le domaine médical, appareil combiné comportant une caméra à rayons gamma ou de type tomographe à émission de positions et un tomodensitomètre utilisable dans le domaine médical ou vétérinaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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