Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPEXA
/
MORBIER Un trait de caractère
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MORBIER Un trait de caractère
SOPEXA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4036663
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
MORBIER Un trait de caractère de SOPEXA

Présentation de la marque MORBIER Un trait de caractère

Déposée le 2 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) SOPEXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MORBIER Un trait de caractère »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPEXA domicilié(e) 11 Bis rue Torricelli - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque MORBIER Un trait de caractère est expirée depuis le 2 octobre 2023.

SOPEXA a également déposé les autres marques suivantes : TOUSSADIX , MY FRENCH RENDEZ-VOUS , FROMAGES DE FRANCE , FRENCH FOODS.COM LE PORTAIL DE L AGROALIMENTAIRE FRANCAIS , GUSTUS , "IL FAUT CHANGER L'EMMENTALITE" , AXEPOSA , GRAND PRIX SOPEXA DU SOMMELIER 94 , SIAL , AXEPOSA


SOPEXA, Société anonyme - 11 Bis rue Torricelli - 75017 - PARIS - France - SIREN 775670110


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 15 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616587 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 21 novembre 2014 - Renonciation totale n°635900 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-21

Fromage d'appellation d'origine contrôlée (AOC) et protégée (AOP) Morbier ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons. Vente du détail de fromages d'appellation d'origine protégée Morbier.