Déposée le 22 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MGH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPER domicilié(e) Le Triade 2, 215 rue Samuel Morse - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 624 645 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPER, M. GERMA Jean Michel domicilié(e) Le Triade 2, 215 rue Samuel Morse - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque MGH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPER, SAS - Le Triade 2, 215 rue Samuel Morse - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 420624645
SOPER, M. GERMA Jean Michel - Le Triade 2, 215 rue Samuel Morse - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Inscription le 11 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638116 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-11
Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; constructions en acier, ancres, armatures métalliques pour béton, armatures métalliques pour la construction, balises métalliques, non lumineuses, barreaux de grilles métalliques, boucles en métaux communs [quincaillerie], bouées de corps-morts en métal [amarrage], bouteilles [récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide], bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux, brides [colliers] métalliques, butoirs en métal, câbles métalliques non électriques, caillebotis métalliques, plaques métalliques de calage / lames métalliques de calage, capsules de bouchage métalliques, chaînes métalliques, charpentes métalliques, châssis métalliques [construction], clapets de conduites d'eau en métal, coffrages pour le béton métalliques, colonnes métalliques [parties de constructions], conduites d'eau métalliques, constructions transportables métalliques, constructions métalliques, conteneurs métalliques, conteneurs flottants métalliques, coquilles [fonderie], cordages métalliques, crémaillères, crochets [quincaillerie métallique], cuves métalliques, élingues métalliques pour la manutention de fardeaux, moules pour la fonderie métalliques, palplanches métalliques, revêtements de parois [construction] métalliques, poutrelles métalliques, poutres métalliques, quais flottants métalliques pour l'amarrage des bateaux, récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide / récipients pour le gaz sous pression métalliques, réservoirs en métal, sangles métalliques pour la manutention de fardeaux ; soupapes métalliques autres que parties de machines / vannes métalliques autres que parties de machines ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques : accouplements autres que pour véhicules terrestres, alternateurs, machines de bateaux, boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres, chaînes d'élévateurs [parties de machines], chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres, chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres, clapets de machines, convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres, générateurs de courant, démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres, dévidoirs mécaniques, moteurs électriques autres que pour véhicules terrestre, appareils élévatoires, entraîneurs [parties de machines], générateurs d'électricité, grues [appareils de levage], guidages de machines, manipulateurs industriels [machines], appareils de manutention [chargement et déchargement], mâts de charge, moteurs autres que pour véhicules terrestres, machines motrices autres que pour véhicules terrestres, palans / moufles [mécanique], pompes [machines], pompes [parties de machines ou de moteurs], ponts de chargement, ponts roulants, poulies [parties de machines], mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres, roues de machines, supports à chariot [parties de machines], tambours de machines, tours de forage flottantes ou non flottantes, mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres, transmissions de machines, transporteurs, treuils, volants de machines ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique : bouées de repérage, bouées de signalisation, bouées de sauvetage, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, poids, dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, dispositifs de secours / dispositifs de sauvetage, sondeurs de fonds marins, appareils électriques de surveillance, transmetteurs [télécommunication], transpondeurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau : dispositifs de commande pour bateaux, coques de bateaux / coques de navires, véhicules nautiques, navires, pontons, appareils et installations de transport par câbles ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques : armatures non métalliques pour la construction, balises non métalliques, non lumineuses, ballast, béton, éléments de construction en béton, caissons pour la construction sous l'eau, ciment, coffrages pour le béton non métalliques, constructions transportables non métalliques, quais flottants non métalliques pour l'amarrage des bateaux ;
Cordes, filets, voiles : câbles non métalliques, cordages non métalliques, cordes, élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux ;
Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières : affaires bancaires / affaires financières / affaires monétaires / opérations financières / opérations monétaires / transactions financières, constitution de fonds / constitution de capitaux, gérance de biens immobiliers, gestion financière, placement de fonds / investissement de capitaux, prêts [financement] ;
Construction ; conseils en construction, construction, service d'installation et réparation navale, construction, installation, entretien et réparation de machines, réparation sous-marine, construction sous-marine, construction et service d'installation sous-marine, supervision [direction] de travaux de construction ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises : distribution d'électricité, distribution d'énergie, location de bateaux, services de logistique en matière de transport, transports maritimes, transport en bateau ;
Location de générateurs, traitement des métaux, des bétons et des polymères, production d'énergie ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels : architecture, audits en matière d'énergie, conseils en matière d'économie d'énergie, établissement de plans pour la construction / établissement de plans [construction], élaboration [conception] de logiciels, étude de projets techniques, expertises [travaux d'ingénieurs], exploration sous-marine, ingénierie, recherches en physique, prospection géologique, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches scientifiques, recherches en mécanique, recherches techniques, recherches en matière de protection de l'environnement.
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