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Marques déposées par monsieur SOPENA Daniel
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CHATEAU MOULIN DE LANDRY
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE LANDRY
Monsieur SOPENA Daniel

Numéro de dépôt :
3164596
Date de dépôt :
07/05/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
CHATEAU MOULIN DE LANDRY de SOPENA Daniel

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE LANDRY

Déposée le 7 mai 2002 par monsieur SOPENA Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MOULIN DE LANDRY »

Le déposant est monsieur SOPENA Daniel domicilié(e) 14bis rue Pierre de Coubertin,33350 CASTILLON LA BATAILLE - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SOPENA Daniel domicilié(e) 14bis rue Pierre de Coubertin,33350 CASTILLON LA BATAILLE - 33350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE LANDRY est expirée depuis le 7 mai 2012.


Monsieur SOPENA Daniel - 14bis rue Pierre de Coubertin,33350 CASTILLON LA BATAILLE - 33350 - France


Monsieur SOPENA Daniel - 14bis rue Pierre de Coubertin,33350 CASTILLON LA BATAILLE - 33350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517839 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Inscription le 30 novembre 2010 - Renonciation totale n°536856 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « château moulin de landry »