Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOPEMOUSSE
SOPEMA, SAS
BOURGET Geoffroy

Numéro de dépôt :
3735675
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020
SOPEMOUSSE de SOPEMA

Présentation de la marque SOPEMOUSSE

Déposée le 4 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPEMA et BOURGET Geoffroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOPEMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPEMA domicilié(e) BP 237 23 RUE DES ARTISANS - 85302 - CHALLANS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et BOURGET Geoffroy domicilié(e) 8 LE PIQUERAND - 85670 - LA CHAPELLE PALLUAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPEMA domicilié(e) BP 237 - 85302 - CHALLANS Cedex - France.

La marque SOPEMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735675.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOPEMOUSSE est expirée depuis le 4 mai 2020.

SOPEMA a également déposé les autres marques suivantes : OBIONE , (Marque figurative) , IBISCRYL , PEINTURES DU MARAIS (SOPEMA) , (Marque figurative)


SOPEMA, SAS - BP 237 23 RUE DES ARTISANS - 85302 - CHALLANS Cedex - France - SIREN 3

BOURGET Geoffroy - 8 LE PIQUERAND - 85670 - LA CHAPELLE PALLUAU - France


SOPEMA - BP 237 - 85302 - CHALLANS Cedex - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;

Fongicides, herbicides.