Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPEG (SIÈGE
/
HALTO 6
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HALTO 6
SOPEG S.A. (SIÈGE)

Numéro de dépôt :
99791432
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2009

Présentation de la marque HALTO 6

Déposée le 6 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SOPEG (SIÈGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HALTO 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPEG (SIÈGE domicilié(e) 7, EUROPARC de la Ste VICTOIRE, 13590 MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 902 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPEG M. JEAN-TONY LÉAC - France.

La marque HALTO 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791432.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALTO 6 est expirée depuis le 6 mai 2009.

SOPEG (SIÈGE a également déposé les autres marques suivantes : EUROLYMPIA


SOPEG S.A. (SIÈGE) - 7, EUROPARC de la Ste VICTOIRE, 13590 MEYREUIL - France - SIREN 393902374


SOPEG M. JEAN-TONY LÉAC - France


Inscription le 16 décembre 1999 - Retrait partiel n°292050 - Publication au BOPI 1999-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Produits d'alarme, à savoir détecteur d'ouverture, détecteur de présence, détecteur de fumée, télécommande pour la sécurité des personnes, sirènes extérieures, relais radio, transmetteur téléphonique - téléphone, non dissociable du produit alarme.