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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPC
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canapés... et autour du canapé
Marque expirée - Marque en non vigueur

canapés... et autour du canapé
SOPC, SAS

Numéro de dépôt :
99792585
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/05/2019

Présentation de la marque canapés... et autour du canapé

Déposée le 18 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « canapés... et autour du canapé »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPC domicilié(e) 2 rue jean nicot BP 98 - 45142 - INGRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 223 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPC domicilié(e) 2 rue jean nicot BP 98 - 45142 - INGRE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque canapés... et autour du canapé est expirée depuis le 18 mai 2019.

SOPC a également déposé les autres marques suivantes : Désio canapés... et autour du canapé


SOPC, SAS - 2 rue jean nicot BP 98 - 45142 - INGRE CEDEX - France - SIREN 348223181


SOPC - 2 rue jean nicot BP 98 - 45142 - INGRE CEDEX - France


Inscription le 8 juin 2001 - Rejet partiel n°324741 - Publication au BOPI 2001-06-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2404863 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-16

- Meubles, glaces (miroirs), cadres ; - Tissus ; couvertures de lit et de table - Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sol, tentures murales non en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.