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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPAVE
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FRANCENET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCENET
SOPAVE S.A.

Numéro de dépôt :
1621706
Date de dépôt :
04/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2007

Présentation de la marque FRANCENET

Déposée le 4 août 1987 par la Société Anonyme (SA) SOPAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPAVE domicilié(e) Siège Social: Le Crouzet, 12110 VIVIEZ (dossier no 2093642) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 895 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S O P A V E domicilié(e) (dossier no 2093642) - France.

La marque FRANCENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCENET est expirée depuis le 4 août 2007.

SOPAVE a également déposé les autres marques suivantes : FNX , FNX


SOPAVE S.A. - Siège Social: Le Crouzet, 12110 VIVIEZ (dossier no 2093642) - France - SIREN 334895885


S O P A V E - (dossier no 2093642) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 1997 n°2093642 - Publication au BOPI 1997-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Sacs pour l'emballage

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.