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Marques déposées par la société SOPAVE (Société pour l'Amélioration et la Valorisation de l'Environnement
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FRANCEPROP
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

FRANCEPROP
SOPAVE (Société pour l'Amélioration et la Valorisation de l'Environnement)

Numéro de dépôt :
94526293
Date de dépôt :
17/06/1994
Lieu de dépôt :
RODEZ

Présentation de la marque FRANCEPROP

Déposée le 17 juin 1994 par la société SOPAVE (Société pour l'Amélioration et la Valorisation de l'Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « FRANCEPROP »

Le déposant est la société SOPAVE (Société pour l'Amélioration et la Valorisation de l'Environnement domicilié(e) Siège : Le Crouzet, 12110 VIVIEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 895 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPAVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22


SOPAVE (Société pour l'Amélioration et la Valorisation de l'Environnement) - Siège : Le Crouzet, 12110 VIVIEZ - France - SIREN 334895885


SOPAVE - France


Inscription le 30 janvier 1995 - RETRAIT TOTAL n°180979 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription le 27 mars 1995 - RETRAIT TOTAL n°183560 - Publication au BOPI 1995-03-27

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Matières plastiques pour l'emballage Produits en matières plastiques Sacs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.