Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPARVOL
/
NATURE DE FRANCE LE GOUT DE NOS PROVINCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATURE DE FRANCE LE GOUT DE NOS PROVINCES
SOPARVOL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1677954
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2021
NATURE DE FRANCE LE GOUT DE NOS PROVINCES de SOPARVOL

Présentation de la marque NATURE DE FRANCE LE GOUT DE NOS PROVINCES

Déposée le 4 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SOPARVOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURE DE FRANCE LE GOUT DE NOS PROVINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPARVOL domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 105 638 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque NATURE DE FRANCE LE GOUT DE NOS PROVINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATURE DE FRANCE LE GOUT DE NOS PROVINCES est expirée depuis le 4 juillet 2021.

SOPARVOL a également déposé les autres marques suivantes : SOPARVOL POUR AVANCER , CHICKEN JERKY , GASTRONOME PLATEAU - PARTY - Nouveau , GASTRONOME TEXAN FRITTERS nouveau , GASTRONOME NOUVEAU PLATEAU PARTY , GASTRONOME , GASTRONOME 2 STEAKS DE CEREALES , GASTRONOME , GASTRONOME , GASTRONOME BUMPIES KETCHUP SUPER! LE KETCHUP C'EST TRES TRES BON!


SOPARVOL, Société anonyme - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 338105638


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201823 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 14 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235747 - Publication au BOPI 1997-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 5 juin 2000 - Erratum n°301462 - Publication au BOPI 2000-06-05

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2011 n°2469601 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes séchés, conservés et cuits;gelées, confitures oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel moutarde;vinaigre sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, Horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.