Déposée le 16 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOPARVOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES MITONADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPARVOL domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 105 638 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque LES MITONADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPARVOL, Société anonyme - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 338105638
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2007 n°2345736 - Publication au BOPI 2007-07-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2017 n°2653092 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-28
Volailles, extraits de volailles, produits élaborés de volailles, plats préparés à base de volailles, volailles précuites, morceaux de volailles. Préparations et barquettes faites à partir de farines pour le conditionnement de volailles, d'extraits de volailles, de produits élaborés de volailles, de plats préparés à base de volailles, de morceaux de volailles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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