Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
97675604
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2017
Présentation de la marque L'ÉCHASSIER
Déposée le 28 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SOPARVOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ÉCHASSIER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPARVOL domicilié(e) La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2337370) - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 105 638 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2337370) - 75008 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ÉCHASSIER est expirée depuis le 28 avril 2017.
SOPARVOL a également déposé les autres marques suivantes : SOPARVOL POUR AVANCER , CHICKEN JERKY , GASTRONOME PLATEAU - PARTY - Nouveau , GASTRONOME TEXAN FRITTERS nouveau , GASTRONOME NOUVEAU PLATEAU PARTY , GASTRONOME , GASTRONOME 2 STEAKS DE CEREALES , GASTRONOME , GASTRONOME , GASTRONOME BUMPIES KETCHUP SUPER! LE KETCHUP C'EST TRES TRES BON!
Déposant :
SOPARVOL Société Anonyme - La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2337370) - 44150 - France - SIREN 338105638
Mandataire :
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2337370) - 75008 - France
Historique :
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2007 n°2337370 - Publication au BOPI 2007-03-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Classe 00
Huiles et graisses animales. Aliments pour animaux.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
