Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPARVOL
/
GASTRONOME LES MITONADES
Marque expirée - Marque en non vigueur

GASTRONOME LES MITONADES
SOPARVOL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97703386
Date de dépôt :
07/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2017

Présentation de la marque GASTRONOME LES MITONADES

Déposée le 7 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOPARVOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASTRONOME LES MITONADES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPARVOL domicilié(e) La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2350456) - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 105 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2350456) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GASTRONOME LES MITONADES est expirée depuis le 7 novembre 2017.

SOPARVOL a également déposé les autres marques suivantes : SOPARVOL POUR AVANCER , CHICKEN JERKY , GASTRONOME PLATEAU - PARTY - Nouveau , GASTRONOME TEXAN FRITTERS nouveau , GASTRONOME NOUVEAU PLATEAU PARTY , GASTRONOME , GASTRONOME 2 STEAKS DE CEREALES , GASTRONOME , GASTRONOME , GASTRONOME BUMPIES KETCHUP SUPER! LE KETCHUP C'EST TRES TRES BON!


SOPARVOL Société Anonyme - La Noëlle,44150 ANCENIS (dossier no 2350456) - 44150 - France - SIREN 338105638


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2350456) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2007 n°2350456 - Publication au BOPI 2007-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Viande de poulet, préparée ou non, en carcasse ou découpée, fraîche ou surgelée, extraits de viande de poulet, produits et préparations à base de viande de poulet, plats préparés ou cuisinés, surgelés ou non, à base de viande de poulet. Pâtés à la viande de poulet; pain, sandwiches, épices, condiments, sauces (condiments)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.