Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASTRONOME COMTE EMMENTAL BEAUFORT
SOPARVOL

Numéro de dépôt :
97703390
Date de dépôt :
07/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2007

Présentation de la marque GASTRONOME COMTE EMMENTAL BEAUFORT

Déposée le 7 novembre 1997 par la société SOPARVOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASTRONOME COMTE EMMENTAL BEAUFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la société SOPARVOL domicilié(e) La Noëlle, 44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 105 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque GASTRONOME COMTE EMMENTAL BEAUFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703390.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTRONOME COMTE EMMENTAL BEAUFORT est expirée depuis le 7 novembre 2007.

SOPARVOL a également déposé les autres marques suivantes : SOPARVOL POUR AVANCER , CHICKEN JERKY , GASTRONOME PLATEAU - PARTY - Nouveau , GASTRONOME TEXAN FRITTERS nouveau , GASTRONOME NOUVEAU PLATEAU PARTY , GASTRONOME , GASTRONOME 2 STEAKS DE CEREALES , GASTRONOME , GASTRONOME , GASTRONOME BUMPIES KETCHUP SUPER! LE KETCHUP C'EST TRES TRES BON!


SOPARVOL - La Noëlle, 44150 ANCENIS - France - SIREN 338105638


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Viande de volaille préparée ou non, en carcasse ou découpée, fraîche ou surgelée, extraits de viande de volaille, produits et préparations à base de viande de volaille, plats préparés ou cuisinés, surgelés ou non, à base de viande de volaille. Pâtés à la viande de volaille; pain, sandwiches; beignets; épices, condiments, sauces (condiments)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.