Déposée le 28 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) SOPARVOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GASTRONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPARVOL domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 105 638 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque GASTRONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPARVOL, Société anonyme - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 338105638
JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2009 n°2408787 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-29
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2019 n°2712127 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-08
Viande et extraits de viande, volaille, gibier, viande de volaille préparée ou non, en carcasse ou découpée, fraîche ou surgelée, extraits de viande de volaille, produits et préparations à base de viande et en particulier de viande de volaille, plats préparés ou cuisinés, surgelés ou non, à base de viande et en particulier de viande de volaille ; poissons ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Pâtés à la viande et en particulier à la viande de volaille, pain, sandwiches, beignets ; épices, condiments, sauces ; sel, moutarde ; vinaigre ; café, succédanés du café ; thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines, préparations faites de céréales, pâtisserie ; levure et poudres pour faire lever, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) graines (semences), fruits et légumes frais ; aliments pour animaux, animaux vivants, volailles vivantes, volailles pour l'élevage ; plantes et fleurs naturelles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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