Déposée le 21 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOPARVOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GASTRONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPARVOL domicilié(e) " La Noëlle ", 44150 ANCENIS (dossier no 2123785) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 105 638 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2123785) - France.
La marque GASTRONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPARVOL, Société Anonyme - " La Noëlle ", 44150 ANCENIS (dossier no 2123785) - France - SIREN 338105638
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2123785) - France
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2002-47
Renouvellement sans limitation le 12 août 1998 n°2123785 - Publication au BOPI 1998-08-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Inscription le 23 octobre 2002 - Erratum n°357756 - Publication au BOPI 2002-10-23
Inscription le 8 janvier 1998 - Concession de licence n°247738 - Publication au BOPI 1998-01-08
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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