Déposée le 17 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOPARVOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « fg france gastronome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPARVOL domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 105 638 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque fg france gastronome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPARVOL, Société Anonyme - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 338105638
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Inscription le 3 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391636 - Publication au BOPI 2004-05-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2511977 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16
Viande, poisson, volaille et gibier. Fruits et légumes conservés séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes, œufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca. Farines et préparation faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever - sel - moutarde vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques - (à l'exception des bières)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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