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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPARVOL
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CHANTE BROCHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHANTE BROCHE
SOPARVOL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
95557063
Date de dépôt :
07/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2025

Présentation de la marque CHANTE BROCHE

Déposée le 7 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SOPARVOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTE BROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPARVOL domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 105 638 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque CHANTE BROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTE BROCHE arrivera à expiration en date du 7 février 2025.

SOPARVOL a également déposé les autres marques suivantes : SOPARVOL POUR AVANCER , CHICKEN JERKY , GASTRONOME PLATEAU - PARTY - Nouveau , GASTRONOME TEXAN FRITTERS nouveau , GASTRONOME NOUVEAU PLATEAU PARTY , GASTRONOME , GASTRONOME 2 STEAKS DE CEREALES , GASTRONOME , GASTRONOME , GASTRONOME BUMPIES KETCHUP SUPER! LE KETCHUP C'EST TRES TRES BON!


SOPARVOL, Société anonyme - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 338105638


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2004 n°2274735 - Publication au BOPI 2004-10-26

Inscription le 13 novembre 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°245659 - Publication au BOPI 1997-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2015 n°2575650 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-13

Viande, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, volaille ou gibier ou de charcuterie, plats préparés (ou cuisinés) surgelés à base de viande, volaille ou gibier ou de charcuterie.Restauration, alimentation, restauration d'entreprises, restauration pour collectivités

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.