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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPARVOL
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AB Agriculture Biologique Nature de France Volaille Fermière Gastronome
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AB Agriculture Biologique Nature de France Volaille Fermière Gastronome
SOPARVOL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99770290
Date de dépôt :
21/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/01/2029

Présentation de la marque AB Agriculture Biologique Nature de France Volaille Fermière Gastronome

Déposée le 21 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) SOPARVOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AB Agriculture Biologique Nature de France Volaille Fermière Gastronome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPARVOL domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 105 638 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, M. REDON Séverine domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque AB Agriculture Biologique Nature de France Volaille Fermière Gastronome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AB Agriculture Biologique Nature de France Volaille Fermière Gastronome arrivera à expiration en date du 21 janvier 2029.

SOPARVOL a également déposé les autres marques suivantes : SOPARVOL POUR AVANCER , CHICKEN JERKY , GASTRONOME PLATEAU - PARTY - Nouveau , GASTRONOME TEXAN FRITTERS nouveau , GASTRONOME NOUVEAU PLATEAU PARTY , GASTRONOME , GASTRONOME 2 STEAKS DE CEREALES , GASTRONOME , GASTRONOME , GASTRONOME BUMPIES KETCHUP SUPER! LE KETCHUP C'EST TRES TRES BON!


SOPARVOL, Société Anonyme - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 338105638


JACOBACCI CORALIS HARLE, M. REDON Séverine - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2008 n°2389733 - Publication au BOPI 2008-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2019 n°2704107 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-23

Viande de volaille fermière préparée ou non, en carcasse ou découpée, fraîche ou surgelée, extraits de viande de volaille fermière, produits et préparation à base de viande de volaille fermière, plats préparés ou cuisinés, surgelés ou non, à base de viande de volaille fermière, les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), issus de l'agriculture biologique en réserve blanche. Le mot " volaille " s'écrit en lettres d'un vert plus soutenu que le fond et soulignées d'un liseré blanc. La zone elliptique est vert foncé avec bordure jaune. Les mots " Nature de France " s'y inscrivent en réserve blanche. Le mot " Fermière " s'écrit en lettres d'un vert plus soutenu que le fond et soulignées d'un liseré blanc. La volaille est en jaune avec un contour vert. La crête et des plumes sont également en vert. Les représentations de champs et d'un village sont en traits verts. En bas, la petite zone elliptique est rouge bordé de blanc. Le mot " Gastronome " et les traits obliques s'y inscrivent en réserve blanche.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.