Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHMECA TURBO
SOPARTEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4103962
Date de dépôt :
08/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2024
TECHMECA TURBO de SOPARTEX

Présentation de la marque TECHMECA TURBO

Déposée le 8 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TECHMECA TURBO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX domicilié(e) 123 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 102 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France.

La marque TECHMECA TURBO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHMECA TURBO est expirée depuis le 8 juillet 2024.

SOPARTEX a également déposé les autres marques suivantes : SX , CHALLENGE MOTO , PIRANHA , PROLIGHT , SUPRA , CHALLENGE MOTO , (Marque figurative) , SOPARTEX , TECHMEGA , RM ELECTRONIQUE


SOPARTEX, Société par Actions Simplifiée - 123 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 542102017


ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 20 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651420 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Turbocompresseurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; turbogénérateurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; compresseurs (machines) ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; filtres (parties de machines ou de moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; ventilateurs pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines-outils ; batteuses ; moissonneuses ; motoculteurs ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplements d'arbres [machines] ; arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres ; rotules, bras, triangles, biellettes, soufflets et monte soufflets pour la transmission de véhicules autres que véhicules terrestres ; joints [parties de moteurs] ; écrous [parties de moteurs] ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies de préchauffage et bougies d'allumage pour moteurs autres que de véhicules ; magnétos d'allumage ; démarreurs pour moteurs ; carters pour machines et moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; alternateurs ; chaînes motrices pour machines-outils ; chaînes, câbles et dispositifs de commande de machines-outils ; commandes hydrauliques et pneumatiques pour machines-outils ; freins autres que pour véhicules terrestres ; garnitures, segments et sabots de freins autres que pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour machines, régulateurs de vitesse de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; coussinets et paliers antifriction pour machines ; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs antipollution pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; économiseurs de carburant pour moteurs ; paliers autograisseurs ; bagues de graissage [parties de machines] ; boîtes de graissage [machines] ; bagues de pistons ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; pots d'échappement pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; injecteurs pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; silencieux pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; capots [parties de machines] ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; courroies pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; culasses et cylindres de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; roues de machines ; soupapes [parties de machines] ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; élévateurs pour l'agriculture ; centrifugeuses [machines] ; chaudières de machines ; alimentateurs de chaudières de machines ; agitateurs ; roulements à billes ; couveuses pour les oeufs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; bacs et caisses d'accumulateurs ; appareils pour la recharge, grilles, plaques et pèse-acide pour accumulateurs électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu] ; armoires de distribution [électricité] ; collecteurs électriques ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapets [électricité] ; boîtes de branchement, de dérivation et de jonction [électricité] ; câbles électriques ; câbles de démarrage pour moteurs ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; bobines d'électro-aimants ; coupe-circuit ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; réfracteurs ; matériel pour la conduite d'électricité [fils, câbles] ; fils magnétiques ; connecteurs ; inverseurs [électricité] ; convertisseurs électriques ; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage ; calibres ; anneaux à calibrer ; dispositifs d'équilibrage ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; clignotants [signaux lumineux] ; compteurs ; compte-tours ; niveaux d'essence ; indicateurs de niveau d'eau, de pente, de perte électrique, de quantité, de température, de vitesse ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; condensateurs électriques et/ou optiques ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; allume-cigares pour automobiles ; ferme-porte électriques ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; avertisseurs acoustiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;

Turbocompresseurs pour véhicules ; turbogénérateurs pour véhicules ; compresseurs pour véhicules ; turbines pour véhicules ; filtres à air pour véhicules ; filtres à huile pour véhicules ; carters pour moteurs de véhicules ; ventilateurs pour moteurs de véhicules ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs de cycles ; mécanismes et organes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; rotules, bras, triangles, biellettes, soufflets et monte soufflets pour la transmission de véhicules terrestres ; joints [parties de moteurs] ; écrous [parties de moteurs] ; roulements [parties de moteurs] ; dispositifs d'allumage pour moteurs de véhicules ; bougies de préchauffage et bougies d'allumage pour moteurs de véhicules ; magnétos d'allumage ; capots de moteurs pour véhicules ; machines motrices pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chaînes et dispositifs de commande pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; garnitures, sabots et segments de freins pour véhicules ; freins de cycles et de bicyclettes ; accouplements pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; barres de torsion pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres ; pneumatiques ; chambres à air pour pneumatiques ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; roues de véhicules ; bandages pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; valves de bandages pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; garde-boue ; pare-boue ; enjoliveurs ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; moyeux de roues de véhicules ; essieux ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs et ressorts de suspension pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; capots, carrosserie, portes, chaîne, châssis, pare-choc et pare-brise pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; sièges de véhicules ; essuie-glace ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules.