SUPRA SOPARTEX, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque SUPRA
Déposée le 15 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUPRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX domicilié(e) 123, Avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 102 017 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque SUPRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPRA est expirée depuis le 15 octobre 2023.
SOPARTEX a également déposé les autres marques suivantes : SX , CHALLENGE MOTO , PIRANHA , PROLIGHT , CHALLENGE MOTO , TECHMECA TURBO , (Marque figurative) , SOPARTEX , TECHMEGA , RM ELECTRONIQUE
SOPARTEX, Société par actions simplifiée - 123, Avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 542102017
@MARK, Société d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Errata de la publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Inscription le 27 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647976 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-27
Inscription le 19 juin 2018 - Changement d'adresse n°726312 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19
Machines-outils ; batteuses ; moissonneuses ; motoculteurs ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; essuie-glaces pour machines-outils ; essuie-glaces pour phares de machines-outils ; balais d'essuie-glaces pour machines-outils ; rampes d'arrosage d'essuie-glaces pour machines-outils ; raclettes d'essuie-glaces pour machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pièces et parties de moteurs de machines et machines-outils ; pièces et parties de moteurs autres que véhicules terrestres ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies de préchauffage et bougies d'allumage pour moteurs autres que de véhicules ; magnétos d'allumage ; démarreurs pour moteurs ; carters pour machines et moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; alternateurs ; chaînes motrices pour machines-outils ; chaînes, câbles et dispositifs de commande de machines-outils ; commandes hydrauliques et pneumatiques pour machines-outils ; freins autres que pour véhicules terrestres ; garnitures, segments et sabots de freins autres que pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour machines, régulateurs de vitesse de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; coussinets et paliers antifriction pour machines ; bougies de réchauffage pour moteurs diesel (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs antipollution pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; économiseurs de carburant pour moteurs ; paliers auto graisseurs ; bagues de graissage [parties de machines] ; boîtes de graissage [machines] ; bagues de pistons ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplements d'arbres [machines] ; arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; pots d'échappement pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; injecteurs pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; joints [parties de moteurs] ; silencieux pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; capots [parties de machines] ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; courroies pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; culasses et cylindres de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; roues de machines ; soupapes [parties de machines] ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; élévateurs pour l'agriculture ; centrifugeuses [machines] ; chaudières de machines ; alimentateurs de chaudières de machines ; agitateurs ; roulements à billes ; couveuses pour les oeufs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; dispositifs électriques de mise en marche automatique d'essuie-glaces ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; bacs et caisses d'accumulateurs ; appareils pour la recharge, grilles, plaques et pèse-acide pour accumulateurs électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu] ; armoires de distribution [électricité] ; collecteurs électriques ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapets [électricité] ; boîtes de branchement, de dérivation et de jonction [électricité] ; câbles électriques ; câbles de démarrage pour moteurs ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; bobines d'électro-aimants ; coupe-circuit ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; réfracteurs ; matériel pour la conduite d'électricité [fils, câbles] ; fils magnétiques ; connecteurs ; inverseurs [électricité] ; convertisseurs électriques ; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage ; calibres ; anneaux à calibrer ; dispositifs d'équilibrage ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; clignotants [signaux lumineux] ; compteurs ; compte-tours ; niveaux d'essence ; indicateurs de niveau d'eau, de pente, de perte électrique, de quantité, de température, de vitesse ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; condensateurs électriques et/ou optiques ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; allume-cigares pour automobiles ; ferme-porte électriques ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; avertisseurs acoustiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; essuie-glace ; essuie-glaces pour phares de véhicules et d'appareils de locomotion ; balais d'essuie-glaces ; rampes d'arrosage d'essuie-glaces ; raclettes d'essuie-glaces ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs de cycles ; pièces et parties de moteurs de véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; dispositifs d'allumage pour moteurs de véhicules ; bougies de préchauffage et bougies d'allumage pour moteurs de véhicules ; magnétos d'allumage ; capots de moteurs pour véhicules ; machines motrices pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chaînes et dispositifs de commande pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; garnitures, sabots et segments de freins pour véhicules ; freins de cycles et de bicyclettes ; mécanismes et organes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; accouplements pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; barres de torsion pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres ; pneumatiques ; chambres à air pour pneumatiques ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; roues de véhicules ; bandages pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; valves de bandages pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; garde-boue ; pare-boue ; enjoliveurs ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; moyeux de roues de véhicules ; essieux ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs et ressorts de suspension pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; capots, carrosserie, portes, chaîne, châssis, pare-chocs et pare-brise pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; sièges de véhicules ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules.