Déposée le 16 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUPRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX domicilié(e) 123, avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 102 017 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque SUPRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPARTEX, Société par actions simplifiée - 123, avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 542102017
@MARK, Société d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2001 n°2190449 - Publication au BOPI 2001-01-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2010 n°2457871 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-20
Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de nature juridique n°591323 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2013 n°2541355 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2013-10-15
Inscription le 27 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647976 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-27
- pièces et parties de moteurs de machines et machines-outils, pièces et parties de moteurs de véhicules et appareils de locomotion par terre, pièces et parties de moteurs autres que véhicules terrestres
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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