Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPECTRA
SOPARTEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3611028
Date de dépôt :
13/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2028
SPECTRA de SOPARTEX

Présentation de la marque SPECTRA

Déposée le 13 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPECTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-51 du 19 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX domicilié(e) 119 avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 533 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque SPECTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPECTRA arrivera à expiration en date du 13 novembre 2028.

SOPARTEX a également déposé les autres marques suivantes : SX , CHALLENGE MOTO , PIRANHA , PROLIGHT , SUPRA , CHALLENGE MOTO , TECHMECA TURBO , (Marque figurative) , SOPARTEX , TECHMEGA


SOPARTEX, Société par actions simplifiée - 119 avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 477533921


@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Inscription le 15 décembre 2009 - Retrait partiel n°511944 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-15

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de nature juridique n°591323 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27

Inscription le 20 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651420 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Errata sur les inscriptions - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 10 mai 2016 - Erratum;Transmission totale de propriété n°669421 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2018 n°2692424 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-10

Machines-outils ; batteuses ; moissonneuses ; motoculteurs ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies de préchauffage et bougies d'allumage pour moteurs autres que de véhicules ; magnétos d'allumage ; démarreurs pour moteurs ; carters pour machines et moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; alternateurs ; chaînes motrices pour machines-outils ; chaînes, câbles et dispositifs de commande de machines-outils ; commandes hydrauliques et pneumatiques pour machines-outils ; freins autres que pour véhicules terrestres ; garnitures, segments et sabots de freins autres que pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour machines, régulateurs de vitesse de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; coussinets et paliers antifriction pour machines ; bougies de réchauffage pour moteurs diesel (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs antipollution pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; économiseurs de carburant pour moteurs ; paliers autograisseurs ; bagues de graissage [parties de machines] ; boîtes de graissage [machines] ; bagues de pistons ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplements d'arbres [machines] ; arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; pots d'échappement pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; injecteurs pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; joints [parties de moteurs] ; silencieux pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; capots [parties de machines] ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; courroies pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; culasses et cylindres de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; roues de machines ; soupapes [parties de machines] ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; élévateurs pour l'agriculture ; centrifugeuses [machines] ; chaudières de machines ; alimentateurs de chaudières de machines ; agitateurs ; roulements à billes ; couveuses pour les œufs. Ces produits à l'exclusion de toute partie de vélos et de tout accessoire pour vélos.

Véhicules (à l'exclusion des véhicules à deux-roues) ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau (à l'exclusion des véhicules à deux-roues) ; moteurs pour véhicules terrestres ; dispositifs d'allumage pour moteurs de véhicules ; bougies de préchauffage et bougies d'allumage pour moteurs de véhicules ; magnétos d'allumage ; capots de moteurs pour véhicules ; machines motrices pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chaînes et dispositifs de commande pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; garnitures, sabots et segments de freins pour véhicules ; mécanismes et organes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; accouplements pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; barres de torsion pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres ; pneumatiques ; chambres à air pour pneumatiques ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; roues de véhicules ; bandages pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; valves de bandages pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; garde-boue ; pare-boue ; enjoliveurs ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; moyeux de roues de véhicules ; essieux ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs et ressorts de suspension pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; capots, carrosserie, portes, chaîne, châssis, pare-choc et pare-brise pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; sièges de véhicules ; essuie-glace ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules. Ces produits à l'exclusion de toute partie de vélos et de tout accessoire pour vélos.