Déposée le 13 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPECTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-51 du 19 décembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX domicilié(e) 119 avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 533 921 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque SPECTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPARTEX, Société par actions simplifiée - 119 avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 477533921
@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Inscription le 15 décembre 2009 - Retrait partiel n°511944 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-15
Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de nature juridique n°591323 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27
Inscription le 20 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651420 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20
Errata sur les inscriptions - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Inscription le 10 mai 2016 - Erratum;Transmission totale de propriété n°669421 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2018 n°2692424 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-10
Machines-outils ; batteuses ; moissonneuses ; motoculteurs ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies de préchauffage et bougies d'allumage pour moteurs autres que de véhicules ; magnétos d'allumage ; démarreurs pour moteurs ; carters pour machines et moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; alternateurs ; chaînes motrices pour machines-outils ; chaînes, câbles et dispositifs de commande de machines-outils ; commandes hydrauliques et pneumatiques pour machines-outils ; freins autres que pour véhicules terrestres ; garnitures, segments et sabots de freins autres que pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour machines, régulateurs de vitesse de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; coussinets et paliers antifriction pour machines ; bougies de réchauffage pour moteurs diesel (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs antipollution pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; économiseurs de carburant pour moteurs ; paliers autograisseurs ; bagues de graissage [parties de machines] ; boîtes de graissage [machines] ; bagues de pistons ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplements d'arbres [machines] ; arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; pots d'échappement pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; injecteurs pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; joints [parties de moteurs] ; silencieux pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; capots [parties de machines] ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; courroies pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; culasses et cylindres de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; roues de machines ; soupapes [parties de machines] ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; élévateurs pour l'agriculture ; centrifugeuses [machines] ; chaudières de machines ; alimentateurs de chaudières de machines ; agitateurs ; roulements à billes ; couveuses pour les œufs. Ces produits à l'exclusion de toute partie de vélos et de tout accessoire pour vélos.
Véhicules (à l'exclusion des véhicules à deux-roues) ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau (à l'exclusion des véhicules à deux-roues) ; moteurs pour véhicules terrestres ; dispositifs d'allumage pour moteurs de véhicules ; bougies de préchauffage et bougies d'allumage pour moteurs de véhicules ; magnétos d'allumage ; capots de moteurs pour véhicules ; machines motrices pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chaînes et dispositifs de commande pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; garnitures, sabots et segments de freins pour véhicules ; mécanismes et organes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; accouplements pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; barres de torsion pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres ; pneumatiques ; chambres à air pour pneumatiques ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; roues de véhicules ; bandages pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; valves de bandages pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; garde-boue ; pare-boue ; enjoliveurs ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; moyeux de roues de véhicules ; essieux ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs et ressorts de suspension pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; capots, carrosserie, portes, chaîne, châssis, pare-choc et pare-brise pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; sièges de véhicules ; essuie-glace ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules. Ces produits à l'exclusion de toute partie de vélos et de tout accessoire pour vélos.
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