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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX
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SERMECA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SERMECA
SOPARTEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96650818
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2026

Présentation de la marque SERMECA

Déposée le 13 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX domicilié(e) 123 avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 533 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque SERMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SERMECA arrivera à expiration en date du 18 février 2026.

SOPARTEX a également déposé les autres marques suivantes : SX , CHALLENGE MOTO , PIRANHA , PROLIGHT , SUPRA , CHALLENGE MOTO , TECHMECA TURBO , (Marque figurative) , SOPARTEX , TECHMEGA


SOPARTEX, Société par actions simplifiée - 123 avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 477533921


Cabinet @MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2006 n°2327123 - Publication au BOPI 2006-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de nature juridique n°591323 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27

Inscription le 20 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651420 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Renouvellement sans limitation le 18 février 2016 n°2610557 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-02-18

Inscription le 21 septembre 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°682996 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

- Colliers de serrage métallique. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, quincaillerie métallique Véhicules: pièces et parties de moteurs de véhicules et appareils de locomotion par terre

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.