Marque enregistrée - Marque en vigueur

SERMECA
SOPARTEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4250500
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2026
SERMECA de SOPARTEX

Présentation de la marque SERMECA

Déposée le 18 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SERMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX domicilié(e) 123 avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 533 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque SERMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERMECA arrivera à expiration en date du 18 février 2026.

SOPARTEX a également déposé les autres marques suivantes : SX , CHALLENGE MOTO , PIRANHA , PROLIGHT , SUPRA , CHALLENGE MOTO , TECHMECA TURBO , (Marque figurative) , SOPARTEX , TECHMEGA


SOPARTEX, Société par actions simplifiée - 123 avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 477533921


Cabinet ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; métaux communs et leurs alliages, produits en métaux communs et leurs alliages pour la construction, quincaillerie métallique ; rivets métalliques ; manchons métalliques [quincaillerie métallique] ; cosses métalliques ; cosses de câbles en métal ; cosses [quincaillerie métallique] ; constructions transportables métalliques ; châssis métalliques [construction] ; matériaux métalliques pour voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; manchons métalliques d'accouplement de câbles non électriques ; boitiers de raccordement en matériaux non métalliques pour câbles non électriques ; serrurerie métallique ; tuyaux et tubes métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir tresses de masse métalliques, raccords métalliques, sangles métalliques pour le maintien de pot d'échappement, valves métalliques ; minerais ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; débitmètre ; thermostat ; régulateurs pour moteurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; contacteurs ; contacteurs de feux de stops pour machines, machines-outils et véhicules ; contacteurs de feux de Mano d'huile pour machines, machines-outils et véhicules ; contacteurs de feux de recul pour machines, machines-outils et véhicules ; interrupteurs ; fils électriques ; câbles pour batteries électriques ; colliers de batteries électriques ; bobines pour fils ou câbles électriques ; tresses de masse (tresses de fils ou de câbles électriques) ; domino (électricité) ; testeurs de circuits électriques ; dispositifs de mise en marche automatique des feux, phares et éclairages des machines, machines-outils, véhicules et appareils de locomotion ; dispositifs de régulation de l'intensité des feux, phares et éclairages des machines, machines-outils, véhicules et appareils de locomotion ; dispositifs électriques de mise en marche automatique d'essuie-glaces ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; bacs et caisses d'accumulateurs ; appareils pour la recharge, grilles, plaques et pèse-acide pour accumulateurs électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu] ; armoires de distribution [électricité] ; collecteurs électriques ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapets [électricité] ; boîtes de branchement, de dérivation et de jonction [électricité] ; câbles électriques ; câbles de démarrage pour moteurs ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; bobines d'électro-aimants ; coupe-circuit ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; réfracteurs ; matériel pour la conduite d'électricité [fils, câbles] ; fils magnétiques ; connecteurs ; inverseurs [électricité] ; convertisseurs électriques ; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage ; calibres ; anneaux à calibrer ; dispositifs d'équilibrage ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; clignotants [signaux lumineux] ; compteurs ; compte-tours ; niveaux d'essence ; indicateurs de niveau d'eau, de pente, de perte électrique, de quantité, de température, de vitesse ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; ferme-porte électriques ; condensateurs électriques et/ou optiques ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; avertisseurs acoustiques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; masques de protection ; harnais de sécurité ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; moteurs pour véhicules terrestres et pour appareils de locomotion ; mécanismes et organes de transmission pour véhicules terrestres et pour appareils de locomotion ; arbres de transmission pour véhicules terrestres et pour appareils de locomotion ; rotules, bras, triangles, biellettes, soufflets et monte soufflets pour la transmission de véhicules terrestres et d'appareils de locomotion ; joints (pièces de véhicules) [parties de moteurs] ; écrous [parties de moteurs] ; roulements [parties de moteurs] ; dispositifs d'allumage pour moteurs de véhicules ; capots de moteurs pour véhicules ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs de véhicules ; courroies pour moteurs de véhicules ; machines motrices pour véhicules terrestres et appareils de locomotion ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chaînes et dispositifs de commande pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres et appareils de locomotion ; embrayages pour véhicules terrestres et appareils de locomotion ; freins de véhicules ; garnitures, sabots et segments de freins pour véhicules ; freins de cycles et de bicyclettes ; accouplements pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; barres de torsion pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres et appareils de locomotion ; pneumatiques ; chambres à air pour pneumatiques ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; roues de véhicules ; bandages pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; valves de bandages pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; garde-boue ; pare-boue ; enjoliveurs ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; moyeux de roues de véhicules ; essieux ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs et ressorts de suspension pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; capots ; carrosserie, portes, chaîne, châssis, pare-chocs et pare-brise pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; sièges de véhicules ; essuie-glace ; balais d'essuie-glaces ; rampes d'arrosage d'essuie-glaces ; raclettes d'essuie-glaces ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; chaînes antidérapantes ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cadres, béquilles, guidons, pédales de cycles, ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; allume-cigares pour automobiles ;

Caoutchouc brut ou mi-ouvré, gutta-percha brute ou mi-ouvrée, gomme brute ou mi-ouvrée, amiante, mica brut ou mi-ouvré ; gaines d'isolation pour tuyaux industriels ; gaines d'isolation thermique pour installations industrielles ; gaines isolantes pour le guipage électrique de fils ; gaines d'isolation thermique pour réservoirs d'eau chaude ; produits en matières plastiques (produits semi-finis) ; matières à étanchéifier, calfeutrer et isoler ; tubes flexibles (non métalliques) ; raccords de tubes flexibles (non métalliques) ; tuyaux flexibles non métalliques destinés à assurer la circulation de liquide d'un moteur à explosion ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules ; gaine d'isolation thermique pour soupapes ; gaine isolante pour le guipage électrique de câbles et de fils ; feuilles d'équilibrage en caoutchouc ; joints linéaires ; soufflets, bagues d'étanchéité, caoutchouc naturel (liquide) ; nattes de sous-ballast en caoutchouc et succédanés de caoutchouc pour l'amortissement des vibrations et des chocs en construction de voies ; nattes oléophiles en caoutchouc et succédanés de caoutchouc ; pièces en caoutchouc ; valves en caoutchouc ; clapets en caoutchouc ; anneaux en caoutchouc ; bouchons en caoutchouc ; joints en caoutchouc ; joints d'étanchéité de capotes, portes, fenêtres, capots moteurs ; matériaux de garnissage en caoutchouc ou matières plastiques ; feuilles en matières plastiques (autres qu'à des fins de conditionnement), y compris à des fins d'étanchéité et d'isolation, revêtements intérieurs pour toits et bassins en matières plastiques ; soufflets, cloisons en accordéon en caoutchouc ou en matières plastiques pour passerelles d'aéroports ; parties et accessoires de tous les produits précités (non compris dans d'autres classes) ; caoutchouc pour le rechapage de pneus ; dissolutions de caoutchouc ; manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines ; garnitures d'embrayage ; garnitures d'accouplements ; matières mi-ouvrées pour garniture de frein.