Marque enregistrée - Marque en vigueur

R&M
SOPARTEX, Société par actions simpliée

Numéro de dépôt :
4174837
Date de dépôt :
20/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2025
R&M de SOPARTEX

Présentation de la marque R&M

Déposée par voie électronique le 20 avril 2015 par la société SOPARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R&M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la société SOPARTEX domicilié(e) 123 avenue Louis Roche - 92230 - Gennevilliers - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 533 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque R&M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174837.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R&M arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.

SOPARTEX a également déposé les autres marques suivantes : SX , CHALLENGE MOTO , PIRANHA , PROLIGHT , SUPRA , CHALLENGE MOTO , TECHMECA TURBO , (Marque figurative) , SOPARTEX , TECHMEGA


SOPARTEX, Société par actions simpliée - 123 avenue Louis Roche - 92230 - Gennevilliers - France - SIREN 477533921


ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Machines-outils ; batteuses ; moissonneuses ; motoculteurs ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pièces et parties de moteurs de machines et machines-outils ; thermo-contact de ventilateur pour moteur ; pièces et parties de moteurs autres que véhicules terrestres ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies de préchauffage et bougies d'allumage pour moteurs autres que de véhicules ; magnétos d'allumage ; rampes d'allumage ; démarreurs pour moteurs ; bague de démarreur ; câbles de démarrage ; balais de dynamo ; porte-balai de dynamo ; carters pour machines et moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; alternateurs ; bague d'alternateurs ; kits de réparation pour alternateurs ; chaînes motrices pour machines-outils ; chaînes, câbles et dispositifs de commande de machines-outils ; commandes hydrauliques et pneumatiques pour machines-outils ; freins autres que pour véhicules terrestres ; garnitures, segments et sabots de freins autres que pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour machines ; régulateurs de vitesse de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; capteurs de régime (autres que pour véhicules terrestres) ; lève-vitres pour machines et machines-outils ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; coussinets et paliers antifriction pour machines ; bougies de réchauffage pour moteurs diesel (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs antipollution pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; économiseurs de carburant pour moteurs ; paliers auto graisseurs ; bagues de graissage [parties de machines] ; boîtes de graissage [machines] ; bagues de pistons ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplements d'arbres [machines] ; arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; pots d'échappement pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; injecteurs pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; joints [parties de moteurs] ; silencieux pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; capots [parties de machines] ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; courroies pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; culasses et cylindres de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; pompes à carburant ; essuie-glaces pour machines-outils ; roues de machines ; soupapes [parties de machines] ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; élévateurs pour l'agriculture ; centrifugeuses [machines] ; chaudières de machines ; alimentateurs de chaudières de machines ; agitateurs ; roulements à billes ; couveuses pour les oeufs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; débitmètre ; thermostat ; régulateurs pour moteurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; contacteurs ; contacteurs de feux de stops pour machines, machines-outils et véhicules ; contacteurs de feux de Mano d'huile pour machines, machines-outils et véhicules ; contacteurs de feux de recul pour machines, machines-outils et véhicules ; interrupteurs ; fils électriques ; câbles pour batteries électriques ; colliers de batteries électriques ; bobines pour fils ou câbles électriques ; tresses de masse (tresses de fils ou de câbles électriques) ; domino (électricité) ; testeurs de circuits électriques ; dispositifs électriques de mise en marche automatique d'essuie-glaces ; dispositifs électriques de mise en marche de lève-vitres ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; accouplements électriques ; raccordements électriques et barrettes de raccordements électriques ; accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; fusibles et porte fusibles ; bacs et caisses d'accumulateurs ; appareils pour la recharge, grilles, plaques et pèse-acide pour accumulateurs électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu] ; coques de clés ; piles ; armoires de distribution [électricité] ; collecteurs électriques ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapets [électricité] ; boîtes de branchement, de dérivation et de jonction [électricité] ; câbles électriques ; câbles de démarrage pour moteurs ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; bobines d'électro-aimants ; bobines d'allumage ; coupe-circuit ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; réfracteurs ; matériel pour la conduite d'électricité [fils, câbles] ; fils magnétiques ; connecteurs ; inverseurs [électricité] ; convertisseurs électriques ; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage ; calibres ; anneaux à calibrer ; dispositifs d'équilibrage ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; clignotants [signaux lumineux] ; compteurs ; compte-tours ; niveaux d'essence ; indicateurs de niveau d'eau, de pente, de perte électrique, de quantité, de température, de vitesse ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; condensateurs électriques et/ou optiques ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; allume-cigares pour automobiles ; ferme-porte électriques ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; avertisseurs acoustiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; essuie-glace ; lève-vitres pour véhicules terrestres à moteur ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs de cycles ; pièces et parties de moteurs de véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; dispositifs d'allumage pour moteurs de véhicules ; bougies de préchauffage et bougies d'allumage pour moteurs de véhicules ; magnétos d'allumage ; rampes d'allumage pour véhicules terrestres à moteur ; capots de moteurs pour véhicules ; machines motrices pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; bague de démarreur pour véhicules terrestres à moteur ; câbles de démarrage pour véhicules terrestres à moteur ; balais de dynamo pour véhicules terrestres à moteur ; porte-balai de dynamo pour véhicules terrestres à moteur ; bague d'alternateurs pour véhicules terrestres à moteur ; kits de réparation pour alternateurs pour véhicules terrestres à moteur ; chaînes et dispositifs de commande pour véhicules terrestres ; capteurs de régime pour véhicules terrestres à moteur ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; garnitures, sabots et segments de freins pour véhicules ; freins de cycles et de bicyclettes ; mécanismes et organes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; accouplements pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; barres de torsion pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres ; pneumatiques ; chambres à air pour pneumatiques ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; roues de véhicules ; bandages pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; valves de bandages pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; garde-boue ; pare-boue ; enjoliveurs ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; moyeux de roues de véhicules ; essieux ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs et ressorts de suspension pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; capots, carrosserie, portes, chaîne, châssis, pare-chocs et pare-brise pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; sièges de véhicules ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; pompes à carburant pour véhicules terrestres à moteur ; prises, adaptateurs et socles de remorques pour véhicules.