Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PROLIGHT
SOPARTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4039892
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque PROLIGHT
Déposée le 15 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PROLIGHT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX domicilié(e) 123, Avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 102 017 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPARTEX, Société par actions simplifiée - 123, Avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 542102017
@MARK, Société d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 20 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651420 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20
Inscription le 3 mai 2016 - Rejet total n°668798 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03
Générateurs d'électricité ; alternateurs ; générateurs électriques alimentant les feux, phares et éclairages des machines et machines-outils ; pièces et parties de moteurs de machines et machines-outils ; pièces et parties de moteurs autres que véhicules terrestres.
Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; dispositifs de mise en marche automatique des feux, phares et éclairages des machines, machines-outils, véhicules et appareils de locomotion ; dispositifs de régulation de l'intensité des feux, phares et éclairages des machines, machines-outils, véhicules et appareils de locomotion ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; bacs et caisses d'accumulateurs ; appareils pour la recharge, grilles, plaques et pèse-acide pour accumulateurs électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu] ; armoires de distribution [électricité] ; collecteurs électriques ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapets [électricité] ; boîtes de branchement, de dérivation et de jonction [électricité] ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; bobines d'électro-aimants ; coupe-circuit ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; réfracteurs ; matériel pour la conduite d'électricité [fils, câbles] ; fils magnétiques ; connecteurs ; inverseurs [électricité] ; convertisseurs électriques ; calibres ; anneaux à calibrer ; dispositifs d'équilibrage ; clignotants [signaux lumineux] ; indicateurs de perte électrique ; condensateurs électriques et/ou optiques ; régulateurs de voltage pour véhicules ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
Appareils d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; feux et phares pour machines, machines-outils, véhicules, automobiles et appareils de locomotion ; phares à acétylène ; feux pour bicyclettes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; tubes décharges électriques pour l'éclairage ; douilles de lampes électriques ; réflecteurs de lampes ; réflecteurs pour véhicules ; tubes de lampes ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes].
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