Déposée le 11 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NORMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-16 du 17 avril 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX domicilié(e) 119 avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 533 921 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque NORMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3635864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPARTEX, Société par actions simplifiée - 119 avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 477533921
@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de nature juridique n°591323 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27
Inscription le 20 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651420 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2019 n°2721971 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-25
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; agrafes de courroies de machines métalliques ; armatures métalliques pour courroies ; tendeurs de courroies métalliques ; tendeurs de fils métalliques [étriers de tension] ; métal antifriction ; protections d'arbres métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; armatures, cadres, panneaux et châssis de portes métalliques ; tuyaux d'embranchement métalliques ; cadres et châssis de fenêtres métalliques ; poignées de portes en métal ; ferme-porte non électriques ; verrou de portes ; serrures métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques ; revêtements de parois [construction] métalliques ; couvertures de toits métalliques ; protections d'arbres métalliques ; raccords pour chaînes ; ressorts [quincaillerie métallique] ; rivets métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais.
Machines-outils ; batteuses ; moissonneuses ; motoculteurs ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; générateurs d'électricité ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; courroies pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; poulies [parties de machines] ; bandages adhésifs pour les poulies ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies de préchauffage et bougies d'allumage pour moteurs autres que de véhicules ; magnétos d'allumage ; démarreurs pour moteurs ; carters pour machines et moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; alternateurs ; chaînes motrices pour machines-outils ; chaînes, câbles et dispositifs de commande de machines-outils ; commandes hydrauliques et pneumatiques pour machines-outils ; freins autres que pour véhicules terrestres ; garnitures, segments et sabots de freins autres que pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour machines, régulateurs de vitesse de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplements d'arbres [machines] ; arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres ; joints [parties de moteurs] ; écrous [parties de moteurs] ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; coussinets et paliers antifriction pour machines ; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs antipollution pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; économiseurs de carburant pour moteurs ; paliers autograisseurs ; bagues de graissage [parties de machines] ; boîtes de graissage [machines] ; bagues de pistons ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; pots d'échappement pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; injecteurs pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; silencieux pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; capots [parties de machines] ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; culasses et cylindres de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; roues de machines ; soupapes [parties de machines] ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; élévateurs pour l'agriculture ; centrifugeuses [machines] ; chaudières de machines ; alimentateurs de chaudières de machines ; agitateurs ; roulements à billes ; couveuses pour les œufs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; tensiomètre ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; bacs et caisses d'accumulateurs ; appareils pour la recharge, grilles, plaques et pèse-acide pour accumulateurs électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu] ; armoires de distribution [électricité] ; collecteurs électriques ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapets [électricité] ; boîtes de branchement, de dérivation et de jonction [électricité] ; câbles électriques ; câbles de démarrage pour moteurs ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; bobines d'électro-aimants ; coupe-circuit ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; réfracteurs ; matériel pour la conduite d'électricité [fils, câbles] ; fils magnétiques ; connecteurs ; inverseurs [électricité] ; convertisseurs électriques ; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage ; calibres ; anneaux à calibrer ; dispositifs d'équilibrage ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; clignotants [signaux lumineux] ; compteurs ; compte-tours ; niveaux d'essence ; indicateurs de niveau d'eau, de pente, de perte électrique, de quantité, de température, de vitesse ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; condensateurs électriques et/ou optiques ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; allume-cigares pour automobiles ; ferme-porte électriques ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; avertisseurs acoustiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles] ; filtres à air pour la climatisation ou le chauffage ; filtres à air, à huile, à essence, à gazoil, à injection ; dispositifs chauffants antibuée et/ou antigivre pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; radiateurs [chauffage] ; bouchons de radiateurs ; installations de chauffage pour véhicules ; appareils de climatisation ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; appareils d'éclairage pour véhicules ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; feux et phares pour automobiles ; phares à acétylène ; feux pour bicyclettes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; douilles de lampes électriques ; réflecteurs de lampes ; réflecteurs pour véhicules ; tubes de lampes ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes] ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; économiseurs de combustibles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs de cycles ; courroies pour moteurs pour véhicules terrestres ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; dispositifs d'allumage pour moteurs de véhicules ; bougies de préchauffage et bougies d'allumage pour moteurs de véhicules ; magnétos d'allumage ; capots de moteurs pour véhicules ; machines motrices pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chaînes et dispositifs de commande pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; freins de véhicules ; garnitures, sabots et segments de freins pour véhicules ; freins de cycles et de bicyclettes ; mécanismes et organes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; accouplements pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; barres de torsion pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres ; pneumatiques ; chambres à air pour pneumatiques ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; roues de véhicules ; bandages pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; valves de bandages pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; garde-boue ; pare-boue ; enjoliveurs ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; moyeux de roues de véhicules ; essieux ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs et ressorts de suspension pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; capots, carrosserie, portes, chaîne, châssis, pare-choc et pare-brise pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; sièges de véhicules ; essuie-glace.
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