Déposée le 7 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX domicilié(e) 123 avenue Louis Roche,
92230 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 533 921 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK,
M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton,
75009 PARIS - France.
La marque NORMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPARTEX, Société par actions simplifiée - 123 avenue Louis Roche,
92230 GENNEVILLIERS - France - SIREN 477533921
@MARK,
M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton,
75009 PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2010 n°2447425 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-26
Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de nature juridique n°591323 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27
Inscription le 20 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651420 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2020 n°2750375 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-06-09
- Pièces et parties de moteurs de machines et machines-outils, pièces et parties de moteurs de véhicules et appareils delocomotion par terre, pièces et parties de moteurs autres que véhiculesterrestres. - Pièces en caoutchouc, gomme, tuyaux flexibles non métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NORMECA"
