(Marque figurative) SOPARTEX, Société par Actions Simplifiée
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX domicilié(e) 123 avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 533 921 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK, Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250501.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 18 février 2026.
SOPARTEX a également déposé les autres marques suivantes : SX , CHALLENGE MOTO , PIRANHA , PROLIGHT , SUPRA , CHALLENGE MOTO , TECHMECA TURBO , (Marque figurative) , SOPARTEX , TECHMEGA
SOPARTEX, Société par Actions Simplifiée - 123 avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 477533921
Cabinet @MARK, Christophe DEGRAVE - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'horticulture et la sylviculture ; matières synthétiques pour l'absorption d'huile ; additifs détergents pour l'essence ; additifs chimiques pour carburants, pour huiles ; antigels, fluides frigorigènes ; fluides asséchants ; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication ; fluides et liquides hydrauliques ; adhésifs [matières collantes] pour l'industrie ; fluides de transmission, liquide de transmission ; fluides pour direction assistée ; liquide pour freins ; résines acryliques à l'état brut ; produits chimiques à usage scientifique ; huiles de coupe ; préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs, agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; solvants ; produits pour la conservation du bois ou des métaux ; produits pour la détection de taches, défauts ou fissures de surfaces ; préparations diagnostiques et analytiques sauf à usage médical et vétérinaire ; produits chimiques pour la dispersion d'huile, de graisse et de pétrole ; produits chimiques pour éviter le calcaire ; fluides et huiles pour l'enlèvement de chaux, saleté, calcaire, mortier, huile, graisses, cires, encre, carbone, saleté, mildiou, moisissure, crasse et taches ; émulsifiants ; agents de libération ; matières filtrantes [produits chimiques] ; produits pour le brasage ; dispersants d'huile ; liquides pour circuits hydrauliques ; préparations chimiques pour le soudage.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; huiles et graisses de graissage ; graisses pour courroies ; huiles pour moteurs ; carburants ; combustibles ; additifs non chimiques pour les carburants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; liants (pour la poussière) ; huiles de transmission ; huiles pour boîtes de vitesse ; mazout de chauffage et pétrole pour l'éclairage ; liquides hydrauliques (notamment huiles hydrauliques et liquides pour freins hydrauliques) ; cires à usage industriel ; essences [carburants] ; éthanol [carburant] ; gasoil.
Colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; métaux communs et leurs alliages, produits en métaux communs et leurs alliages pour la construction, quincaillerie métallique ; rivets métalliques ; manchons métalliques [quincaillerie métallique] ; cosses métalliques ; cosses de câbles en métal ; cosses [quincaillerie métallique] ; constructions transportables métalliques ; châssis métalliques [construction] ; matériaux métalliques pour voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; manchons métalliques d'accouplement de câbles non électriques ; boitiers de raccordement en matériaux non métalliques pour câbles non électriques ; serrurerie métallique ; tuyaux et tubes métalliques ; coffres-forts ; minerais.
Machines-outils ; batteuses ; moissonneuses ; motoculteurs ; machines agricoles ; machines motrices pour machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; générateurs d'électricité ; moteurs électriques autres que pour véhicules de locomotion ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplements d'arbres [machines] ; arbres de transmission de machines-outils ; rotules, bras, triangles, biellettes, soufflets et monte soufflets pour la transmission de machines-outils ; joints [parties de moteurs] ; écrous [parties de moteurs] ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies de préchauffage et bougies d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules de locomotion) ; magnétos d'allumage ; démarreurs pour moteurs ; carters pour machines et moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules de locomotion) ; bielles de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules de locomotion) ; alternateurs ; chaînes motrices pour machines-outils ; chaînes, câbles et dispositifs de commande de machines-outils ; commandes hydrauliques et pneumatiques pour machines-outils ; freins de machines-outils ; garnitures, segments et sabots de freins de machines-outils ; mécanismes de propulsion pour machines, régulateurs de vitesse de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules de locomotion ; embrayages autres que pour véhicules de locomotion ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; coussinets et paliers antifriction pour machines ; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ; dispositifs antipollution pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ; économiseurs de carburant pour moteurs ; paliers auto graisseurs ; bagues de graissage [parties de machines] ; boîtes de graissage [machines] ; bagues de pistons ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules de locomotion ; pots d'échappement pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ; injecteurs pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ; silencieux pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ; capots [parties de machines] ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; poulies [parties de machines] ; bandages adhésifs pour les poulies ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ; courroies pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ; culasses et cylindres de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ; engrenages autres que pour véhicules de locomotion ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; roues de machines ; soupapes [parties de machines] ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; essuie-glaces pour machines-outils ; balais d'essuie-glaces pour machines-outils ; rampes d'arrosage d'essuie-glaces pour machines-outils ; raclettes d'essuie-glaces pour machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; élévateurs pour l'agriculture ; chaudières de machines ; alimentateurs de chaudières de machines ; agitateurs ; roulements à billes ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; ferme-porte électriques ; magnétos d'allumage ; bougies de préchauffage et bougies d'allumage pour moteurs de véhicules.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; débitmètre ; thermostat ; régulateurs pour moteurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; contacteurs ; contacteurs de feux de stops pour machines, machines-outils et véhicules ; contacteurs de feux de Mano d'huile pour machines, machines-outils et véhicules ; contacteurs de feux de recul pour machines, machines-outils et véhicules ; interrupteurs ; fils électriques ; câbles pour batteries électriques ; colliers de batteries électriques ; bobines pour fils ou câbles électriques ; tresses de masse (tresses de fils ou de câbles électriques) ; domino (électricité) ; testeurs de circuits électriques ; dispositifs de mise en marche automatique des feux, phares et éclairages des machines, machines-outils, véhicules et appareils de locomotion ; dispositifs de régulation de l'intensité des feux, phares et éclairages des machines, machines-outils, véhicules et appareils de locomotion ; dispositifs électriques de mise en marche automatique d'essuie-glaces ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; bacs et caisses d'accumulateurs ; appareils pour la recharge, grilles, plaques et pèse-acide pour accumulateurs électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu] ; armoires de distribution [électricité] ; collecteurs électriques ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapets [électricité] ; boîtes de branchement, de dérivation et de jonction [électricité] ; câbles électriques ; câbles de démarrage pour moteurs ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; bobines d'électro-aimants ; coupe-circuit ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; réfracteurs ; matériel pour la conduite d'électricité [fils, câbles] ; fils magnétiques ; connecteurs ; inverseurs [électricité] ; convertisseurs électriques ; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage ; calibres ; anneaux à calibrer ; dispositifs d'équilibrage ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; clignotants [signaux lumineux] ; compteurs ; compte-tours ; niveaux d'essence ; indicateurs de niveau d'eau, de pente, de perte électrique, de quantité, de température, de vitesse ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; ferme-porte électriques ; condensateurs électriques et/ou optiques ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; émetteurs de signaux électroniques ; avertisseurs acoustiques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; masques de protection ; harnais de sécurité ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; phares de véhicules ; plafonniers ; lampes ; feux de signalisation pour véhicules ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; aérothermes ; conditionneurs d'air ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules et leurs organes ; échangeurs de chaleur ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid ; appareils d'éclairage directionnels ; appareils d'éclairage anti éblouissant pour les autres conducteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, appareils de chauffage, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; moteurs pour véhicules terrestres et pour appareils de locomotion ; mécanismes et organes de transmission pour véhicules terrestres et pour appareils de locomotion ; arbres de transmission pour véhicules terrestres et pour appareils de locomotion ; rotules, bras, triangles, biellettes, soufflets et monte soufflets pour la transmission de véhicules terrestres et d'appareils de locomotion ; joints (pièces de véhicules) [parties de moteurs] ; écrous [parties de moteurs] ; roulements [parties de moteurs] ; dispositifs d'allumage pour moteurs de véhicules ; capots de moteurs pour véhicules ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs de véhicules ; courroies pour moteurs de véhicules ; machines motrices pour véhicules terrestres et appareils de locomotion ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chaînes et dispositifs de commande pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres et appareils de locomotion ; embrayages pour véhicules terrestres et appareils de locomotion ; freins de véhicules ; garnitures, sabots et segments de freins pour véhicules ; freins de cycles et de bicyclettes ; accouplements pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; barres de torsion pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres et appareils de locomotion ; pneumatiques ; chambres à air pour pneumatiques ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; roues de véhicules ; bandages pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; valves de bandages pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; garde-boue ; pare-boue ; enjoliveurs ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; moyeux de roues de véhicules ; essieux ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs et ressorts de suspension pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; capots, carrosserie, portes, chaîne, châssis, pare-chocs et pare-brise pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; sièges de véhicules ; essuie-glace ; balais d'essuie-glaces ; rampes d'arrosage d'essuie-glaces ; raclettes d'essuie-glaces ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; chaînes antidérapantes ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cadres, béquilles, guidons, pédales de cycles, ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; allume-cigares pour automobiles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et succédanés de toutes ces matières ; produits en matières plastiques (produits semi-finis) ; matières à étanchéifier, calfeutrer et isoler ; tubes flexibles (non métalliques) ; raccords de tubes flexibles (non métalliques) ; tuyaux flexibles non métalliques destinés à assurer la circulation de liquide d'un moteur à explosion ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules ; gaine d'isolation thermique pour soupapes ; gaine isolante pour le guipage électrique de câbles et de fils ; feuilles d'équilibrage en caoutchouc ; joints linéaires ; soufflets, bagues d'étanchéité, caoutchouc naturel (liquide) ; nattes de sous-ballast en caoutchouc et succédanés de caoutchouc pour l'amortissement des vibrations et des chocs en construction de voies ; nattes oléophiles en caoutchouc et succédanés de caoutchouc ; pièces en caoutchouc ; valves en caoutchouc ; clapets en caoutchouc ; anneaux en caoutchouc ; bouchons en caoutchouc ; joints en caoutchouc ; joints d'étanchéité de capotes, portes, fenêtres, capots moteurs ; matériaux de garnissage en caoutchouc ou matières plastiques ; feuilles en matières plastiques (autres qu'à des fins de conditionnement), y compris à des fins d'étanchéité et d'isolation, revêtements intérieurs pour toits et bassins en matières plastiques ; soufflets, cloisons en accordéon en caoutchouc ou en matières plastiques pour passerelles d'aéroports ; parties et accessoires de tous les produits précités (non compris dans d'autres classes) ; caoutchouc pour le rechapage de pneus ; dissolutions de caoutchouc ; manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines ; garnitures d'embrayage ; garnitures d'accouplements ; matières mi-ouvrées pour garniture de frein.