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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SOPARTEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3422890
Date de dépôt :
10/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2026
Marque en couleurs, figurative de SOPARTEX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX domicilié(e) 123 avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 533 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422890.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 avril 2026.

SOPARTEX a également déposé les autres marques suivantes : SX , CHALLENGE MOTO , PIRANHA , PROLIGHT , SUPRA , CHALLENGE MOTO , TECHMECA TURBO , SOPARTEX , TECHMEGA , RM ELECTRONIQUE


SOPARTEX, Société par actions simplifiée - 123 avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 477533921


Cabinet @MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Inscription le 15 mars 2007 - Rejet partiel n°450382 - Publication au BOPI 2007-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de nature juridique n°591323 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27

Inscription le 20 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651420 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Renouvellement sans limitation le 18 février 2016 n°2610556 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-02-18

– appareils et instruments optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle. – pièces en caoutchouc, gomme, tuyaux flexibles non métalliques destinés à assurer la circulation de liquide d'un moteur à explosion.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.