Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PIECE MOTOCULTURE
SOPARTEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4039886
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2023
LA PIECE MOTOCULTURE de SOPARTEX

Présentation de la marque LA PIECE MOTOCULTURE

Déposée le 15 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA PIECE MOTOCULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX domicilié(e) 123, Avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 102 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque LA PIECE MOTOCULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PIECE MOTOCULTURE est expirée depuis le 15 octobre 2023.

SOPARTEX a également déposé les autres marques suivantes : SX , CHALLENGE MOTO , PIRANHA , PROLIGHT , SUPRA , CHALLENGE MOTO , TECHMECA TURBO , (Marque figurative) , SOPARTEX , TECHMEGA


SOPARTEX, Société par actions simplifiée - 123, Avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 542102017


@MARK, Société d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 20 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651420 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Machines-outils ; batteuses ; moissonneuses ; motoculteurs ; machines agricoles ; machines motrices pour machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pièces et parties de moteurs de machines et machines-outils ; pièces et parties de moteur autres que pour véhicules terrestres ; générateurs d'électricité ; moteurs électriques autres que pour véhicules de locomotion ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplements d'arbres [machines] ; arbres de transmission de machines-outils ; rotules, bras, triangles, biellettes, soufflets et monte soufflets pour la transmission de machines-outils ; joints [parties de moteurs] ; écrous [parties de moteurs] ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies de préchauffage et bougies d'allumage pour moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules de locomotion) ; magnétos d'allumage ; démarreurs pour moteurs ; carters pour machines et moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules de locomotion) ; bielles de machines ou de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules de locomotion) ; alternateurs ; chaînes motrices pour machines-outils ; chaînes, câbles et dispositifs de commande de machines-outils ; commandes hydrauliques et pneumatiques pour machines-outils ; freins de machines-outils ; garnitures, segments et sabots de freins de machines-outils ; mécanismes de propulsion pour machines, régulateurs de vitesse de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules de locomotion ; embrayages autres que pour véhicules de locomotion ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; coussinets et paliers antifriction pour machines ; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ; dispositifs antipollution pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ; économiseurs de carburant pour moteurs ; paliers auto graisseurs ; bagues de graissage [parties de machines] ; boîtes de graissage [machines] ; bagues de pistons ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules de locomotion ; pots d'échappement pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ; injecteurs pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ; silencieux pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ; capots [parties de machines] ; carburateurs ; alimentateurs pour carburateurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; poulies [parties de machines] ; bandages adhésifs pour les poulies ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ; courroies pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ; culasses et cylindres de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ; engrenages autres que pour véhicules de locomotion ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; roues de machines ; soupapes [parties de machines] ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; essuie-glaces pour machines-outils ; balais d'essuie-glaces pour machines-outils ; rampes d'arrosage d'essuie-glaces pour machines-outils ; raclettes d'essuie-glaces pour machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; élévateurs pour l'agriculture ; chaudières de machines ; alimentateurs de chaudières de machines ; agitateurs ; roulements à billes ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour machines, machines-outils et véhicules ; bacs et caisses d'accumulateurs ; appareils pour la recharge, grilles, plaques et pèse-acide pour accumulateurs électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu] ; armoires de distribution [électricité] ; collecteurs électriques ; batteries d'allumage ; batteries électriques ; dispositifs électriques de mise en marche automatique d'essuie-glaces ; supports de bobines électriques ; boîtes à clapets [électricité] ; boîtes de branchement, de dérivation et de jonction [électricité] ; câbles électriques ; câbles de démarrage pour moteurs ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; bobines d'électro-aimants ; coupe-circuit ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; réfracteurs ; matériel pour la conduite d'électricité [fils, câbles] ; fils magnétiques ; connecteurs ; inverseurs [électricité] ; convertisseurs électriques ; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage ; calibres ; anneaux à calibrer ; dispositifs d'équilibrage ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; clignotants [signaux lumineux] ; compteurs ; compte-tours ; niveaux d'essence ; indicateurs de niveau d'eau, de pente, de perte électrique, de quantité, de température, de vitesse ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; condensateurs électriques et/ou optiques ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; allume-cigares pour automobiles ; ferme-porte électriques ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; régulateurs de voltage pour machines, machines-outils et véhicules ; avertisseurs acoustiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; masques de protection ; harnais de sécurité ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; moteurs pour véhicules terrestres et pour appareils de locomotion ; pièces et parties de moteurs de véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; mécanismes et organes de transmission pour véhicules terrestres et pour appareils de locomotion ; arbres de transmission pour véhicules terrestres et pour appareils de locomotion ; rotules, bras, triangles, biellettes, soufflets et monte soufflets pour la transmission de véhicules terrestres et d'appareils de locomotion ; joints [parties de moteurs] ; écrous [parties de moteurs] ; roulements [parties de moteurs] ; dispositifs d'allumage pour moteurs de véhicules ; bougies de préchauffage et bougies d'allumage pour moteurs de véhicules ; magnétos d'allumage ; capots de moteurs pour véhicules ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs de véhicules ; courroies pour moteurs de véhicules ; machines motrices pour véhicules terrestres et appareils de locomotion ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chaînes et dispositifs de commande pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres et appareils de locomotion ; embrayages pour véhicules terrestres et appareils de locomotion ; freins de véhicules ; garnitures, sabots et segments de freins pour véhicules ; freins de cycles et de bicyclettes ; accouplements pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; barres de torsion pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; engrenages pour véhicules terrestres et appareils de locomotion ; pneumatiques ; chambres à air pour pneumatiques ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; roues de véhicules ; bandages pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; valves de bandages pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; garde-boue ; pare-boue ; enjoliveurs ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; moyeux de roues de véhicules ; essieux ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs et ressorts de suspension pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; capots, carrosserie, portes, chaîne, châssis, pare-chocs et pare-brise pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; sièges de véhicules ; essuie-glace ; balais d'essuie-glaces ; rampes d'arrosage d'essuie-glaces ; raclettes d'essuie-glaces ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; chaînes antidérapantes ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cadres, béquilles, guidons, pédales de cycles, ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.