Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUTWOOD
SOPARTEX, Société par actions simpliée

Numéro de dépôt :
4148008
Date de dépôt :
13/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CUTWOOD de SOPARTEX

Présentation de la marque CUTWOOD

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2015 par la société SOPARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUTWOOD »

Le déposant est la société SOPARTEX domicilié(e) 123 avenue Louis Roche - 92230 - Gennevilliers - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 102 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

SOPARTEX a également déposé les autres marques suivantes : SX , CHALLENGE MOTO , PIRANHA , PROLIGHT , SUPRA , CHALLENGE MOTO , TECHMECA TURBO , (Marque figurative) , SOPARTEX , TECHMEGA


SOPARTEX, Société par actions simpliée - 123 avenue Louis Roche - 92230 - Gennevilliers - France - SIREN 542102017


ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Inscription le 26 juin 2019 - Rejet total n°759800 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26

Tronçonneuse électrique ; chaînes motrices pour machines-outils ; chaînes (partie) de tronçonneuse ; pignons pour tronçonneuses (partie de tronçonneuses) ; guides (support de chaînes de tronçonneuses) ; machines à travailler le bois ; scies (machines) ; couteaux électriques ; culasses et cylindres de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules de locomotion) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils et instruments à main actionnés manuellement ; haches ; hachettes ; scies [outils] ; serpes ; instruments pour l'aiguisage ; instruments pour l'affilage ; instruments pour l'affûtage ; coutellerie ;

Vêtements et chaussures de protection contre les accidents ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; masques de protection ; écrans de protection faciaux pour ouvriers ; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] ; appareils et instruments de mesurage et de signalisation.