Déposée le 9 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLAVOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-21 du 23 mai 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARTEX domicilié(e) 123 avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 533 921 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque CLAVOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPARTEX, Société par actions simplifiée - 123 avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 477533921
Cabinet ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Inscription le 25 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485680 - Publication au BOPI 2008-11-25
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2007 n°2337431 - Publication au BOPI 2007-03-23
Inscription le 25 novembre 2008 - Changement de dénomination n°485681 - Publication au BOPI 2008-11-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°651421 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2017 n°2643221 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-13
- tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux en caoutchouc, tuyaux en caoutchouc destinés à assurer la circulation de liquide d'un moteur à explosion.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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