Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

FRAIS VILLAGE
SOPARIND, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1315283
Date de dépôt :
16/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRAIS VILLAGE

Déposée le 16 avril 1985 par la société SOPARIND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAIS VILLAGE »

Le déposant est la société SOPARIND domicilié(e) 65, avenue de Ségur - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 679 808 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque FRAIS VILLAGE est expirée depuis le 16 avril 1995.

SOPARIND a également déposé les autres marques suivantes : GUERIR PAR LES PLANTES , MELANIE , LE MANANT DU ROI , UNION MEDIA , BALI , GASTRONOMIE GLACÉE , COMPAGNIE DES MAITRES FROMAGERS C.D.M.F. , PRESTI-LUNCH , DELICE DE ST PIERRE , BAGUETTE DE'


SOPARIND, Société en Commandite par Actions - 65, avenue de Ségur - 75007 - PARIS - France - SIREN 679808147


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation n°2046773 - Publication au BOPI 1995-19

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2004 n°2277313 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 29 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°240706 - Publication au BOPI 1997-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Inscription le 29 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240707 - Publication au BOPI 1997-07-29

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2015 n°2576614 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Inscription le 12 octobre 2016 - Renonciation totale n°687123 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-12

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.