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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPARCO
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SOUTILIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUTILIEN
SOPARCO S.A.

Numéro de dépôt :
92415128
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2002

Présentation de la marque SOUTILIEN

Déposée le 15 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) SOPARCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUTILIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPARCO domicilié(e) CONDE SUR HUISNE, 61110 REMALARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 250 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S E R T Monsieur Jean Claude MASUREL - France.

La marque SOUTILIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUTILIEN est expirée depuis le 15 avril 2002.

SOPARCO a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN PLAISIR , SOPARCO Société Parisienne de cosmétiques , SAFE TAN , ORIGINAL - LIFT A FSB , PLASTILIEN , SOPARCO , SOPAFIX , SCULPT A FSB , PASSION HORTICOLE , ASS E H A ACCREDITATION, MODE D'EMPLOI


SOPARCO S.A. - CONDE SUR HUISNE, 61110 REMALARD - France - SIREN 537250177


S E R T Monsieur Jean Claude MASUREL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Liens, bandeaux ou fils à lier non métalliques.Attaches en matière plastique pour l'horticulture et l'arboriculture

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.