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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPARCO
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PASSION HORTICOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION HORTICOLE
SOPARCO (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3232325
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013
PASSION HORTICOLE de SOPARCO

Présentation de la marque PASSION HORTICOLE

Déposée le 16 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) SOPARCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSION HORTICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPARCO domicilié(e) Condé sur Huisne,61110 REMALARD - 61110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 250 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD SOPA T0003 domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513 F 78005 VERSAILLES Cédex - France.

La marque PASSION HORTICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION HORTICOLE est expirée depuis le 16 juin 2013.

SOPARCO a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN PLAISIR , SOPARCO Société Parisienne de cosmétiques , SAFE TAN , ORIGINAL - LIFT A FSB , PLASTILIEN , SOPARCO , SOPAFIX , SCULPT A FSB , ASS E H A ACCREDITATION, MODE D'EMPLOI , P.R.O.F.S. P.RIX R.ENTABILITÉ O.RIGINALITÉ F.ORMATION S.UCCES


SOPARCO (Société anonyme) - Condé sur Huisne,61110 REMALARD - 61110 - France - SIREN 537250177


CABINET MOUTARD SOPA T0003 - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513 F 78005 VERSAILLES Cédex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Etiquettes non en tissus. Cache-pot en papier. Papier d'emballage. Fiches, cavaliers pour fiches. Supports pour fleurs ou plantes (arrangements floraux). Suspensions pour fleurs ou plantes. Cache-pot non en papier. Cloches horticoles. Couvercles de pots. Pots à fleurs, pots horticoles. Liens plastiques utilisés en horticulture. Liens non métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.