Déposée le 16 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) SOPARCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSION HORTICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPARCO domicilié(e) Condé sur Huisne,61110 REMALARD - 61110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 250 177 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD SOPA T0003 domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513 F 78005 VERSAILLES Cédex - France.
La marque PASSION HORTICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPARCO (Société anonyme) - Condé sur Huisne,61110 REMALARD - 61110 - France - SIREN 537250177
CABINET MOUTARD SOPA T0003 - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513 F 78005 VERSAILLES Cédex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Etiquettes non en tissus. Cache-pot en papier. Papier d'emballage. Fiches, cavaliers pour fiches. Supports pour fleurs ou plantes (arrangements floraux). Suspensions pour fleurs ou plantes. Cache-pot non en papier. Cloches horticoles. Couvercles de pots. Pots à fleurs, pots horticoles. Liens plastiques utilisés en horticulture. Liens non métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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