Présentation de la marque NATURE SYSTEME BIOLOGIQUE
Déposée le 26 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SOPARCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATURE SYSTEME BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-10 du 6 mars 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPARCO domicilié(e) 81, Rue de Verdun, 92150 SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPARCO S.A. - France.
La marque NATURE SYSTEME BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPARCO S.A. - 81, Rue de Verdun, 92150 SURESNES - France
SOPARCO S.A. - France
Inscription le 28 mai 1998 - Retrait partiel n°255267 - Publication au BOPI 1998-05-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) : matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) : produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produit qui en sont issus. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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