Déposée le 17 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) SOPARCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPARCO domicilié(e) Condé sur Huisne,61110 REMALARD - 61110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 250 177 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.
La marque LES 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPARCO Société Anonyme - Condé sur Huisne,61110 REMALARD - 61110 - France - SIREN 537250177
CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Cache-pots en papier. Feuilles d'emballage (en papier ou en carton ou en matières plastiques) de plants, plantes, fleurs, oignons, bulbes. Papier d'emballage pour plants, plantes, fleurs, oignons, bulbes. Récipients d'emballage en matières plastiques pour plants, plantes, fleurs, oignons, bulbes. Récipients d'emballage en matières plastiques avec logements pour pots ou godets pour horticulteurs et pépiniéristes. Supports pour fleurs ou plantes (arrangement floraux). Pots à fleurs. Pots horticoles. Couvercles de pots. Cache-pot non en papier. Balconnières pour plantes horticoles et pépiniéristes. Bacs carrés ou ronds pour plantes horticoles et pépinière. Pots suspendus pour plantes horticoles et pépiniéristes. Coupes pour plantes horticoles et pépiniéristes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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