Déposée le 9 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) SOPARCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE JARDIN PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPARCO domicilié(e) 61110 REMALARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 250 177 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION - France.
La marque LE JARDIN PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPARCO S.A., CONDE SUR HUISNE - 61110 REMALARD - France - SIREN 537250177
ETEX GESTION - France
Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet partiel n°354546 - Publication au BOPI 2002-09-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Conteneurs, serre-cables, tous ces articles étant réalisés en matières plastiques. Bassins (récipients) Cordes ou ficelles
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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