SOPARCO (SOCIETE PARISIENNE DE COURTAGE), Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3232326
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2023
Présentation de la marque JARDIN CREATIF
Déposée le 16 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARCO (SOCIETE PARISIENNE DE COURTAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDIN CREATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPARCO (SOCIETE PARISIENNE DE COURTAGE domicilié(e) Le Bourg - 61110 - CONDE SUR HUISNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 250 177 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, BP 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque JARDIN CREATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPARCO (SOCIETE PARISIENNE DE COURTAGE), Société par actions simplifiée - Le Bourg - 61110 - CONDE SUR HUISNE - France - SIREN 537250177
CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, BP 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519779 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-23
Etiquettes non en tissus. Cache-pot en papier.Papier d'emballage. Fiches, cavaliers pour fiches. Supports pour fleurs ou plantes (arrangements floraux). Suspensions pour fleurs ou plantes. Cache-pot non en papier. Cloches horticoles. Couvercles de pots. Pots à fleurs, pots horticoles. Liens plastiques utilisés en horticulture. Liens non métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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