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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPALY
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C Q F D CHOICE QUALITY FRENCH DIY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C Q F D CHOICE QUALITY FRENCH DIY
SOPALY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94508882
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2014

Présentation de la marque C Q F D CHOICE QUALITY FRENCH DIY

Déposée le 24 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SOPALY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C Q F D CHOICE QUALITY FRENCH DIY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPALY domicilié(e) Route de Ravel,69440 ST LAURENT D'AGNY (dossier no 2258343) - 69440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 965 505 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2258343) - 67080 - France.

La marque C Q F D CHOICE QUALITY FRENCH DIY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C Q F D CHOICE QUALITY FRENCH DIY est expirée depuis le 24 février 2014.

SOPALY a également déposé les autres marques suivantes : CONDITIONNED CQFD


SOPALY Société Anonyme - Route de Ravel,69440 ST LAURENT D'AGNY (dossier no 2258343) - 69440 - France - SIREN 965505530


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2258343) - 67080 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 19 février 2004 n°2258343 - Publication au BOPI 2004-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Inscription le 15 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°394563 - Publication au BOPI 2004-06-15

Inscription le 18 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420670 - Publication au BOPI 2005-10-18

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Produits métallurgiques ferreux ou non ferreux, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, enclumes, matériaux métalliques à bâtir laminés et fondus, rails, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrureries métalliques (autres qu'électriques), tuyaux métalliques, clous et vis, quincaillerie métallique.Matériaux de construction, pierres, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, cheminées

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.