Déposée le 29 décembre 1987 par la société SOPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORMYLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOPAL domicilié(e) (Société Anonyme), 1, rue Louis Blanc 40100 DAX (dossier no 2101859) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 757 347 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2101859) - France.
La marque ORMYLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPAL - (Société Anonyme), 1, rue Louis Blanc 40100 DAX (dossier no 2101859) - France - SIREN 312757347
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2101859) - France
Inscription le 19 août 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°241824 - Publication au BOPI 1997-08-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22
Renouvellement avec limitation le 25 novembre 1997 n°2101859 - Publication au BOPI 1997-11-25
Inscription le 16 juin 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°238673 - Publication au BOPI 1997-06-16
Inscription le 26 juin 1991 - Transmission de propriété n°54242 - Publication au BOPI 1991-06-26
Inscription le 8 février 1991 - Transmission de propriété n°51311 - Publication au BOPI 1991-02-08
Inscription le 26 juin 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54241 - Publication au BOPI 1991-06-26
Inscription - Transmission de propriété n°43190 - Publication au BOPI
Produits à base de fibres naturelles, minérales, artificielles et/ou synthétiques, associées ou non avec des résines naturelles ou synthétiques, des matières plastiques, ou des supports de toutes natures. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler. Imitation du cuir, malles et valises, sellerie. Meubles, cadres. Filets, voiles, sacs, matières textiles fibreuses brutes. Tissus, couvertures de lit et de table. Vêtements. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ORMYLEX"