Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOPAIN PATISSIER
Numéro de dépôt :
1397479
Date de dépôt :
02/03/1987
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
02/03/1997
Présentation de la marque SOPAIN PATISSIER
Déposée le 2 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « SOPAIN PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOPAIN PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397479.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOPAIN PATISSIER est expirée depuis le 2 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32