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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPAFRA
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CLÉMENTINE-CRÉATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLÉMENTINE-CRÉATIONS
SOPAFRA (SARL)

Numéro de dépôt :
3083046
Date de dépôt :
15/02/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2011

Présentation de la marque CLÉMENTINE-CRÉATIONS

Déposée le 15 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPAFRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLÉMENTINE-CRÉATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPAFRA domicilié(e) 12, AVENUE PAUL RIQUET, 11400 CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 865 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPAFRA - SARL, Mr. JOËL-SALVADOR (GÉRANT) - France.

La marque CLÉMENTINE-CRÉATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLÉMENTINE-CRÉATIONS est expirée depuis le 15 février 2011.

SOPAFRA a également déposé les autres marques suivantes : USINE & CO. Décoration Industrielle , PATATIERE , CLEMENTINE CREATIONS , TOP CHRONO DECO MAGASIN EPHEMERE


SOPAFRA (SARL) - 12, AVENUE PAUL RIQUET, 11400 CASTELNAUDARY - France - SIREN 380865774


SOPAFRA - SARL, Mr. JOËL-SALVADOR (GÉRANT) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Meubles, glaces (miroir), cadres Produits en bois, roseau, jonc, osier à savoir : - Caisses en bois, en roseau, en jonc, en osier. - Corbeilles en bois, en roseau, en jonc, en osier - Vannerie : mannes, paniers, porte-couverts, porte-verres, corbeilles en osier, en rotin, en bambou. - Cache-pots et vases en bois, en roseau, en jonc, en osier. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : - Vases non en métaux précieux - Vaisselle non en métaux précieux - Verres récipients - Flacons non en métaux précieux - Porte savon - Boîtes en verre. Tissus et produits textile (cuisine, bain, couchage tel que : linge de maison, de table, de cuisine, de lit, plaid, serviette de table, nappes, tablier, set de table, sac à sac, sac à pain, serviette de toilette, drap de bain, gant de toilette, jete de lit, rideaux, coussins).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).