Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOPANET
SOPAFOM (SA)

Numéro de dépôt :
97680666
Date de dépôt :
03/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2007

Présentation de la marque SOPANET

Déposée le 3 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SOPAFOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOPANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPAFOM domicilié(e) 45, avenue Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Ariane GARNIER SOCIETE SOPAFOM - France.

La marque SOPANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOPANET est expirée depuis le 3 juin 2007.

SOPAFOM a également déposé les autres marques suivantes : ASEPTOMOUSSE , CHANTISOL , EXPANAIR , VITRIOR , CALOX , LIANTFLEX , KYOFUGE , ISOLFEU , PRIMAC , CALOVINYL


SOPAFOM (SA) - 45, avenue Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS - France


Melle Ariane GARNIER SOCIETE SOPAFOM - France


Inscription le 15 février 2005 - Changement d'adresse n°407759 - Publication au BOPI 2005-02-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

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